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CSE – Rôles et attributions des membres de la Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail

> 300 (avec CSSCT)

Conçue pour répondre à l’obligation de formation initiale des membres de la CSSCT au sein d’un CSE, celle-ci intègre les dernières évolutions des textes en matière de prévention et utilise des cas pratiques concrets. Elle permet aux membres de la CSSCT de mieux comprendre la portée de leurs missions et ainsi de pouvoir contribuer à la prévention des risques et à l’amélioration des conditions de travail. 

 

Objectifs

• Connaître les prérogatives de la CSSCT et de ses membres en matière de santé/sécurité• Connaître et savoir mettre en œuvre les principaux outils et méthodes en matière de prévention : analyse d’accidents et analyse de risques• Contribuer à la protection de la santé, de la sécurité et des conditions de travail• Être force de proposition dans l’entreprise en matière de santé et sécurité au travail

 

public

• Membres désignés de la CSSCT• Présidents de CSE• Responsables RH• Responsables sécurité

 

Durée

5 jours soit 35 heuresEntreprise > 300 salariésart. L. 2315-40 du Code du travail

 

 

Programme

 1er jour – Situer les enjeux et les attributions du CSE et de la
CSSCT
• Enjeux de la sécurité (humain, financier, juridique et social)
• Les 9 principes généraux de la prévention
• Cadre législatif et fonctionnement général du CSE (création, élections,
réunions…)
• Prérogatives générales du CSE en matière de santé / sécurité
(attributions)
• Rôle et missions de la Commission Santé Sécurité et Conditions de
Travail (CSSCT) (prévention, handicaps, sexisme etc…)
• Outils et droits de la CSSCT en matière de santé / sécurité (analyse AT,
visites, appel à un expert, heures de délégation, droit d’alerte…)
• Interactions et positionnement de la CSSCT vis-à-vis du CSE.

2ème jour – Maîtriser l’analyse des accidents
• Rôle et nécessité de l’analyse des accidents
• Les différents types d’analyse (fiches, diagrammes, ITaMaMi, arbres des causes)
• L’arbre des causes (méthodologie, construction, ciblage)
• Construction d’un plan d’actions suite à l’analyse d’un accident
(exercices pratiques)

3ème jour – Connaître et analyser les risques
• L’analyse a priori des risques et le Document Unique : Les enjeux
(réglementation, définition, mécanisme) / Les principaux facteurs de
risques / Cas particuliers des risques psychosociaux et de la pénibilité /
La méthodologie (phases et outils)
• Analyser une situation concrète de travail : Visite terrain / Evaluation
et hiérarchisation et des risques
• Construire un plan d’actions : Axes d’amélioration / Hiérarchisation
des solutions / Elaboration d’un plan d’actions

4ème et 5ème jours
Ces 2 jours sont dédiés aux particularités et aux souhaits de l’entreprise tant sur le plan théorique que sur le plan pratique. Les thématiques abordées sont adaptées aux problématiques du site (ex : QVT,
pénibilité, RPS etc…). En formule « intra-entreprise », une visite du site
avec analyse des risques pourra être réalisée.