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CSE – Rôles et attributions des membres en matière de santé, sécurité et conditions de travail

< 300 (avec ou sans CSSCT)

Conçue pour répondre à l’obligation de formation initiale des membres du CSE, celle-ci intègre les dernières évolutions des textes en matière de prévention et utilise des cas pratiques concrets. Elle permet aux membres du CSE de mieux comprendre la portée de leurs missions et ainsi de pouvoir contribuer à la prévention des
risques et à l’amélioration des conditions de travail.

objectifs

• Connaître les prérogatives du CSE en matière de santé/sécurité
• Connaître et savoir mettre en œuvre les principaux outils et méthodes en matière de prévention : analyse d’accidents et analyse des risques
• Contribuer à la protection de la santé, de la sécurité et des conditions de travail
• Être force de proposition dans l’entreprise en matière de santé et sécurité au travail

 

public

• Membres désignés du CSE
(sans CSSCT car < 300 salariés)
• Présidents de CSE
• Responsables RH
• Responsables sécurité

durée

 3 jours soit 21 heures
Entreprise < 300 salariés
art. L. 2315-40 du Code du travail

 programme

1er jour – Situer les enjeux et les attributions du CSE
• Enjeux de la sécurité (humain, financier, juridique et social)
• Les 9 principes généraux de la prévention
• Cadre législatif et fonctionnement général du CSE (création, élections, réunions…)
• Prérogatives générales du CSE en matière de santé / sécurité et conditions de travail (attributions)
• Rôle et missions du CSE en matière de santé / sécurité et conditions de travail (prévention, handicaps, sexisme etc…)
• Outils et droits du CSE
(analyse AT, visites, appel à un expert, heures de délégation, droit d’alerte…)
2ème jour – Maîtriser l’analyse des accidents
• Rôle et nécessité de l’analyse des accidents
• Les différents types d’analyse (fiches, diagrammes, ITaMaMi, arbres des causes)
• L’arbre des causes (méthodologie, construction, ciblage)
• Construction d’un plan d’actions suite à l’analyse d’un accident
3ème jour – Connaître et analyser les risques
• L’analyse a priori des risques et le Document Unique :
Les enjeux (réglementation, définition, mécanisme) / Les principaux
facteurs de risques / Cas particuliers des risques psychosociaux et de la pénibilité / La méthodologie (phases et outils)
• Analyser une situation concrète de travail : Visite terrain / Hiérarchisation des risques
• Construire un plan d’actions : Axes d’amélioration / Hiérarchisation des solutions / Elaboration d’un plan d’actions